Isolation acoustique et thermique : Les dispositions constructives, les épaisseurs des murs et des planchers, la mise en place de matériaux isolants et la qualité des équipements assureront la conformité aux réglementations acoustique et thermique en vigueur au niveau de performance : « RT 2012 ». Ces dispositions concernent tant les parties privatives que les parties communes. Le respect de toutes les dernières normes en vigueur (à la date de dépôt du Permis de Construire) constitue une assurance de qualité. Le bureau de contrôle veillera au respect des normes tant d’isolation phonique que thermique.

Plans et matériaux : Les plans, associés à la présente notice, sont établis sur la base du permis de construire purgé en date d’octobre 2022 et d’un permis de construire modificatif déposé en mai 2023. Ils pourront subir des adaptations dimensionnelles, techniques ou d'organisation, afin de répondre aux contraintes induites par les études détaillées. L’emplacement des ouvrages de branchement tels que coffrets de comptage, fosses, regards, etc., pourra évoluer pour des raisons techniques ou réglementaires. La présente notice descriptive sommaire a été établie avant la mise en œuvre des divers matériaux. Les prestations pourront subir des changements dus à l’évolution technique, à l’amélioration de la construction ou à la révision des plans par le maître d’œuvre en fonction des réglementations ou tout autre impératif de construction. Les matériels et matériaux de remplacement seront dans ce cas de qualité comparable. Les tolérances d’usage seront admises en ce qui concerne les dimensions et les surfaces. Les travaux seront exécutés selon les règles de l’art.

Les précisions de marques de référence, d’appareils ou autres spécifications sont données à titre indicatif, l’architecte se réserve le droit du choix définitif suivant l’évolution des fabrications, les possibilités d’approvisionnement ou d’importation..